Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://www.doxa-audiobooks.com/ les présentes mentions légales
- Éditeur du site
Nom commercial : Doxa audiobooks
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : X
Siège social : X
RCS Marseille : X
N° TVA intracommunautaire : X
Déclaration SAP (Services à la personne) : X
Contact : contact@Doxa audiobooks.fr
Téléphone : X
Directeur de la publication : X
2. Hébergement
Le site est hébergé par : OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site internet : https://www.ovhcloud.com
3. Réalisation du site
Ce site a été conçu et développé par : Agence DYNSEO
Site internet : https://agence.dynseo.com/
- Conditions d’utilisation
L’utilisation du site https://www.doxa-audiobooks.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation accessibles depuis la rubrique dédiée (CGU/CGS).
- Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments (textes, images, logos, charte graphique, icônes, vidéos, etc.) figurant sur le site sont la propriété exclusive de https://www.doxa-audiobooks.com, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle du site, sans autorisation expresse et écrite, est interdite (article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle).
- Données personnelles
Pour en savoir plus sur la collecte, le traitement et la protection de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Protection des Données à Caractère Personnel.
Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, de limitation et de portabilité de vos données.
Ces droits peuvent être exercés par courrier à : X
- Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises compétentes.